L’installation d’une cuve à fioul doit respecter les normes fixées par l’arrêté du 1er juillet 2004, concernant notamment l’installation et la mise en service des stockages de produits pétroliers tels que le fioul.
Enterrée, dans un local, en extérieur : l’installation d’une cuve à fioul peut être réalisée de différentes manières.
Stockage non enterré d’une cuve à fioul dans un bâtiment
Les normes vis à vis d’une cuve non enterrée diffèrent selon le volume du stockage. Dans le cas d’une capacité maximale de 2 500 litres, le réservoir peut être installé en rez-de-chaussée ou en sous-sol sur un sol maçonné et plat. La pièce doit être :
- Bien ventilée
- Fermée par une porte pare-flammes (de degré 1/4H).
De plus, les murs et planchers (haut et bas) doivent être coupe-feu de degré 1/2H.
Si la capacité du réservoir est supérieure à 2 500 litres, la cuve doit obligatoirement être installée dans un local dédié. Dans ce cas, la porte pare-flammes doit être de degré 1H et s’ouvrir vers l’extérieur. Autre point important : une arrivée d’air frais de minimum 1dm² est obligatoire dans le local.
Les normes pour le stockage en plein air non enterré
L’installation d’un réservoir en plein air ne peut être réalisée que dans le cas où ce dernier est conçu pour l’extérieur. La mise en œuvre d’une cuve en plein air doit respecter une distance minimale entre la paroi du réservoir et le bâtiment le plus proche, à définir selon la capacité de stockage :
- Inférieur à 2 500 litres = aucune distance imposée ;
- De 2 501 à 6 000 litres = 1 mètre ;
- De 6 001 à 10 000 litres = 6 mètres ;
- De 10 001 à 50 000 litres = 7 mètres ;
- Supérieur à 50 000 litres = 10 mètres.
Installation d’une cuve à fioul en fosse
Le stockage du fioul domestique via un réservoir de type ordinaire est possible en fosse. L’installation de la cuve à fioul peut être effectuée au choix en extérieur ou en intérieur mais uniquement si aucun espace de vie n’est présent sous la fosse. Dans les deux cas, aucune canalisation d’alimentation en eau et d’évacuation des eaux usées, de gaz ou d’électricité ne doit passer, dans ou sous la fosse. Pour respecter les normes, la fosse doit :
- Être recouverte d’un enduit étanche à l’eau et au produit pétrolier à l’intérieur ;
- Former une retenue d’un volume égal à la capacité du réservoir au minimum ;
- Comporter un regard pour contrôler le point bas de la plate-forme.
Dernier point : la fosse ne doit pas être remblayée pour constater facilement l’absence de fuite.
Le stockage enfoui
Dans le cas du stockage enfoui, la cuve doit obligatoirement être à sécurité renforcée. Elle peut être enterrée en extérieur ou en intérieur, au niveau le plus bas du bâtiment. Les autres règles sont :
- Amarrage de la cuve à un radier en béton ;
- Protection et isolation électrique dans le cas d’une cuve en acier ;
- Passage des canalisations autres que pour le stockage à plus de 0,50 mètre.
La cuve à fioul plastique
Une cuve à fioul plastique peut être fabriquée en polyéthylène haute densité (PEHD) ou en résines thermodurcissables renforcées de fibres de verre. Dans le premier cas, les réservoirs peuvent être non enterrés en plein air ou à l’intérieur d’un bâtiment. Dans le cas d’une cuve à fioul plastique composée de résines thermodurcissables renforcées de fibres de verre, la pose doit être en fosse ou enfouie.
